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Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Vola IT incluent des cours sur la sécurité informatique et la littératie numérique, sans garantie d'atteindre des résultats spécifiques.

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03
Clause 03

Paiements et conditions commerciales

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités précisées lors de l'inscription, et sont non remboursables sauf indication contraire.

Reference WIPO
04
Clause 04

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site, et peuvent être modifiées sans préavis.

Reference HCCH
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Use, ownership, and limitation clauses

This board summarizes operative policy conditions and reading references for the two clauses below. Review each item carefully before relying on access, reuse, or submission rights.

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05

Propriété intellectuelle

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06

Limitation de responsabilité

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